MENTIONS LÉGALES
Raison sociale : Micro entreprise
Nom de l'entreprise : Clic and Create
Entrepreneur individuel : Renault Clara
Adresse du siège : 149 impasse des Vignes
Mail : clicandcreate@gmail.com
Portable : 06 16 28 50 37
Numero d identificqtion a la TVA
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numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au registre national unique des entreprises (RNE)
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numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) le cas échéant
Hébergement du site :
Nom de l'hébergeur : WIX
Raison sociale :
Adresse :
Numéro de téléphone :
CGV :
Caractéristiques essentielles des biens et/ou services
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Prix TTC: TTC : Toutes taxes comprises en euros
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Frais, date et modalités de livraison
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Modalités d'exécution du contrat
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Modalités de paiement : modes de paiement autorisés et question du retard de paiement.
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Droit de rétractation : délai et conditions pour annuler et renvoyer la commande.
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Garantie légale de conformitéGarantie contre tous les défauts de fabrication lors de l'achat ou de la livraison d'un produit et garantie des vices cachésGarantie contre un défaut rendant la chose impropre à l'usage auquel elle est destinée, ou qui diminue tellement cet usage que l'acquéreur ne l'aurait pas achetée ou l'aurait achetée à moindre prix s'il en avait eu connaissance
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Garantie commerciale et service après vente : coût de la communication à distance
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Durée du contrat et conditions de résiliation, s'il y a lieu
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Caution ou garantie à fournir par le client, s'il y a lieu
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Durée minimale des obligations contractuelles du client, s'il y a lieu
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Existence d'un code de conduite applicable au contrat, s'il y a lieu
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Modalités de règlement des litiges : tribunal compétent et possibilité de recourir à un médiateur.
Informations
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